Rapports d’activité de la RICBS

La Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS), c'est aussi bien de la documentation! Consultez ici les rapports d'activité, plans de gestion, contrats et autres documents en lien avec notre organisation. Pour en savoir encore plus!

Rapport d’activités

• Rapport d’activité 2004
• Rapport d’activité 2005
• Rapport d’activité 2006
• Rapport d’activité 2007
• Rapport d’activité 2008
• Rapport d’activité 2009
• Rapport d’activité 2010
• Rapport d’activité 2011
• Rapport d’activité 2012
• Rapport d'activité 2013
• Rapport d'activité 2014
  
• Rapport d'activité 2015
  
• Rapport d'activité 2016
  
• Rapport d'activité 2017
• Rapport d'activité 2018
  
• Rapport d'activité 2019
• Rapport d'activité 2020
• Rapport d'activité 2021
• Rapport d'activité 2022
• Rapport d'activité 2023

Règlements

RÈGLEMENT 67-24
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2025.

RÈGLEMENT 66-23
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2024.

RÈGLEMENT 65-22
Règlement décrétant d'effectuer des travaux pour le système de traitement des eaux de lixiviation.

RÈGLEMENT 64-22
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2023.

RÈGLEMENT 63-21
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2022.

RÈGLEMENT 62-20
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2021.

RÈGLEMENT 61-20
Règlement décrétant des travaux afin d'effectuer la venue de Viridis.

RÈGLEMENT 60-19
Règlement décrétant des travaux afin d'agrandir l'Écocentre et les bureaux aux traitements des eaux de lixiviations en plus de la réfection de la station de pompage SP1

RÈGLEMENT 58-19
Règlement déléguant à des fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Régie

RÈGLEMENT 57-19
Politique de gestion contractuelle

GESTION DES PLAINTES.pdf

Politique de confidentialité

Plan de gestion des matières résiduelles Beauce-Sartigan

Sur demande, le Plan de gestion des matières résiduelles pour la MRC de Beauce-Sartigan est disponible.

Vous pouvez aussi le consulter en cliquant sur le lien ci-dessous :

PGMR de la MRC Beauce-Sartigan (2016-2020)

PGMR Beauce-Sartigan (Document des annexes)

Diffusion des contrats

À la suite de l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités et autres organismes municipaux sont obligés, depuis le 1^er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec les informations concernant leurs contrats de plus 25 000 $, et ce, pour une période minimale de 3 ans.

Vous pouvez consulter les contrats de la RICBS directement sur le site du SEAO à l’adresse suivante :  seao.ca

Vous désirez consulter notre politique de gestion contractuelle? Cliquez ici.

Lien vers les avis

Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal
seao.ca

Guide de gestion des ressources

Guide de gestion des ressources

Différents rapports et analyses

• Rapport d’opération du système de traitement du lixiviat 2008
• Rapport d’interprétation 2008
• Suivi des eaux souterraines, de l’eau potable et des eaux de surface 2008
• Rapport d’opération du système de traitement du lixiviat 2009
• Rapport d’interprétation 2009
• Suivi des eaux souterraines, de l’eau potable et des eaux de surface 2009 
• Directive particulière relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle novembre 2024