Rapports d’activité de la RICBS
La Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud (RICBS), c'est aussi bien de la documentation! Consultez ici les rapports d'activité, plans de gestion, contrats et autres documents en lien avec notre organisation. Pour en savoir encore plus!
Rapport d’activités
- Rapport d’activité 2004
- Rapport d’activité 2005
- Rapport d’activité 2006
- Rapport d’activité 2007
- Rapport d’activité 2008
- Rapport d’activité 2009
- Rapport d’activité 2010
- Rapport d’activité 2011
- Rapport d’activité 2012
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2015
- Rapport d'activité 2016
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2020
- Rapport d'activité 2021
- Rapport d'activité 2022
- Rapport d'activité 2023
Règlements
RÈGLEMENT 67-24
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2025.
RÈGLEMENT 66-23
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2024.
RÈGLEMENT 65-22
Règlement décrétant d'effectuer des travaux pour le système de traitement des eaux de lixiviation.
RÈGLEMENT 64-22
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2023.
RÈGLEMENT 63-21
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2022.
RÈGLEMENT 62-20
Règlement ayant pour objet d’adopter le budget nécessaire à l’exercice financier de l’année 2021.
RÈGLEMENT 61-20
Règlement décrétant des travaux afin d'effectuer la venue de Viridis.
RÈGLEMENT 60-19
Règlement décrétant des travaux afin d'agrandir l'Écocentre et les bureaux aux traitements des eaux de lixiviations en plus de la réfection de la station de pompage SP1
RÈGLEMENT 58-19
Règlement déléguant à des fonctionnaires le pouvoir d'autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Régie
RÈGLEMENT 57-19
Politique de gestion contractuelle
Plan de gestion des matières résiduelles Beauce-Sartigan
Sur demande, le Plan de gestion des matières résiduelles pour la MRC de Beauce-Sartigan est disponible.
Vous pouvez aussi le consulter en cliquant sur le lien ci-dessous :
PGMR de la MRC Beauce-Sartigan (2016-2020)
PGMR Beauce-Sartigan (Document des annexes)
Diffusion des contrats
À la suite de l’adoption des projets de loi 76 et 102, les municipalités et autres organismes municipaux sont obligés, depuis le 1er avril 2011, de publier sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) du gouvernement du Québec les informations concernant leurs contrats de plus 25 000 $, et ce, pour une période minimale de 3 ans.
Vous pouvez consulter les contrats de la RICBS directement sur le site du SEAO à l’adresse suivante : seao.ca
Vous désirez consulter notre politique de gestion contractuelle? Cliquez ici.
Lien vers les avis
Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal
seao.ca
Guide de gestion des ressources
Guide de gestion des ressources
Différents rapports et analyses
- Rapport d’opération du système de traitement du lixiviat 2008
- Rapport d’interprétation 2008
- Suivi des eaux souterraines, de l’eau potable et des eaux de surface 2008
- Rapport d’opération du système de traitement du lixiviat 2009
- Rapport d’interprétation 2009
- Suivi des eaux souterraines, de l’eau potable et des eaux de surface 2009
Procès-verbaux 2024
Janvier-2024
Février-2024
Mars-2024
Avril 2024
Mai 2024
Juin 2024
Août 2024
Septembre 2024
Octobre 2024
Novembre 2024
Décembre 2024
Procès-verbaux 2022
Procès-verbaux 2021
Procès-verbaux 2019
Procès-verbaux 2018
Procès-verbaux 2016
Procès-verbaux 2015
Procès-verbaux 2013
Procès-verbaux 2012
Procès-verbaux 2010
Procès-verbaux 2009
Procès-verbaux 2007
Procès-verbaux 2006
Procès-verbaux 2004
Procès-verbaux 2003